Catégorie : Bon à savoir

Firefox 0

Activer le cache optimisé – Firefox

Firefox dispose d’un nouveau système de cache http qui permet de gagner quelques millisecondes à chaque visite de site. Désactivé par défaut, voici comment l’activer. 1) Dans la barre d’adresse, saisissez la commande about:config et...

Signataires de la convention de Berne (en bleu). 0

Propriété littéraire et artistique

La propriété littéraire et artistique (PLA) est l’une des deux branches de la propriété intellectuelle. En France, elle se subdivise en droit d’auteur, en droits voisins du droit d’auteur et en droits sui generis sur...

Propriété intellectuelle — Wikipédia 0

Droits voisins du droit d’auteur en France

Les droits voisins du droit d’auteur constituent une partie particulière de la propriété littéraire et artistique en droit français. Les textes réglementant ce secteur du droit se trouvent dans le code de la propriété intellectuelle,...

Avec l’apparition de l’imprimerie au XVe siècle, les premiers monopoles d'exploitation sur les œuvres ont été accordés par lettres patentes. 0

Droit d’auteur et ayants droit

Le droit d’auteur est l’ensemble des prérogatives exclusives dont dispose un auteur ou plus généralement ses ayants droit (société de production, héritiers) sur des œuvres de l’esprit originales.

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Un an résidence de plein droit : Algériens en France

Algériens en France : Vos droits et démarches Certificat de résidence d’un an : délivrance de plein droit Bénéficiaires: Bénéficie d’un certificat de résidence d’un an portant la mention « vie privée et familiale » le ressortissant algérien...